Mentions légales

Editeur du site

Le Conseil régional Hauts-de-France
151, avenue du président Hoover
59555 LILLE CEDEX
Tél. : 33+(0)3.74.27.00.00

L'hébergement est assuré par :

OVH
2 rue kellermann
59100 Roubaix - FRANCE
www.ovh.com

Directeur de la publication

Xavier Bertrand
Président du Conseil régional Hauts-de-France

Développement Technique

Le Conseil régional Hauts-de-France
151, avenue du président Hoover
59555 LILLE CEDEX
Tél. : 33+(0)3.74.27.00.00

Conception, design et développement

Création graphique : Conseil régional Hauts-de-France
Développement interne entièrement basé sur du logiciel libre et utilisant le moteur de publication WordPress

Droit d’utilisation

Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d’utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies. Il interdit la récupération des bases de données.

Copies ou reproductions

Le site Transports Hauts-de-France est une publication du Conseil régional. La reproduction des informations publiées est autorisée sauf à des fins commerciales et sous réserve de la mention d’origine “Hauts-de-France” ainsi que l’url de la source.
Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention “usage réservé”. La démarche d’autorisation doit être adressée à la direction de la communication et des relations publiques du Conseil régional Hauts-de-France qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d’une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.
Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu’un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l’administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.

Finalités des cookies

Cookie incluant des informations relatives à la navigation d’un visiteur.
Un cookie ne permet pas au site Transports Hauts-de-France de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qu’il peut lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 24 heures et sont uniquement utilisées lors de la visualisation d’une séance plénière en direct.

Liens et rétroliens

Les liens présents sur le site peuvent orienter le lecteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site.
La mise en place de liens vers le site Transports Hauts-de-France n’est pas soumis à un accord préalable. Il est seulement demandé d’indiquer explicitement la mention : “Hauts-de-France” ainsi que l’url de la source. Les liens profonds sont toutefois à privilégier. Sont exclus de cette autorisation, les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les images du site, les droits photographiques et droits d’auteurs

Crédits photographiques

Bokalo Dominique, Bryant Nicolas, Cornu Jean-Luc, Crochez Guillaume, Dapvril Philippe, Descatoire David, Blauwblomme Frédéric, Fourdin Hugo, Frutier Philippe, Henin Teddy, Lachant Michaël, Lo Presti François, Page Thierry, Tabary David, Thibault Pierre, Watteau Emmanuel, Waeghemacker Claude, Dhote Samuel, Drouet Mathieu (Take a Sip), Despicht Olivier, Delahaye François, Leber Léandre, Bellet Sam, Boucher Fred, Danquin J.F., Dumont Pascale, Feray Jenny, Flament Anne-Sophie, Georges Emmanuel, Grouard David/TerresdePicardie, Jacquot Claude, Leber Léandre, Lefebvre Stephan, Leleu Ludovic, Perron Gérard, Raux Didier, Rosenfeld David, Sidoli Alice, Teissèdre Benjamin, Struy Cyrille, Rambaud Thierry.

Musiques

A-Music : https://fr.audionetwork.com/

Cartes du site

Les cartes présentées sur le site font l’objet d’un copyright du Conseil régional Hauts-de-France.
Pour tout renseignement, contactez les services de la Région Hauts-de-France.